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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDILYS
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DUBAIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUBAIL
EDILYS société anonyme

Numéro de dépôt :
94534576
Date de dépôt :
01/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2014

Présentation de la marque DUBAIL

Déposée le 1 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) EDILYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUBAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDILYS domicilié(e) 21 Place Vendôme,75001 PARIS (dossier no 2267240) - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 026 204 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EDILYS société anonyme domicilié(e) 21 Place Vendôme,75001 PARIS (dossier no 2267240) - 75001 - France.

La marque DUBAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUBAIL est expirée depuis le 1 septembre 2014.

EDILYS a également déposé les autres marques suivantes : DUBAIL


EDILYS société anonyme - 21 Place Vendôme,75001 PARIS (dossier no 2267240) - 75001 - France - SIREN 652026204


EDILYS société anonyme - 21 Place Vendôme,75001 PARIS (dossier no 2267240) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2004 n°2267240 - Publication au BOPI 2004-06-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques